Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupe-6
GROUPE 6, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4198614
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2025
Groupe-6 de GROUPE 6

Présentation de la marque Groupe-6

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE 6 domicilié(e) 12 Rue des Arts et Métiers - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 472 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque Groupe-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe-6 arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.

GROUPE 6 a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE-6


GROUPE 6, Société par actions simplifiée - 12 Rue des Arts et Métiers - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 330472168


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Conseils en architecture ; services d'architecture ; établissement de plans pour la construction ; ingénierie ; ingénierie civile ; réalisation d'études d'ingénierie ; conception d'intérieurs et extérieurs de bâtiments ; services d'architecture pour la conception de bâtiments ; décoration intérieure ; planification en matière d'urbanisme ; recherche en construction immobilière ou urbanisme.